Bruno Chauvet


De: CHAUVET (Bruno, Jean, Bernard)
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CHAUVET & FAVRE - NOTAIRES ASSOCIES »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000050145749(source JORF)
nomination
29 Août 202429/08/2024
De: CHAUVET (Bruno, Jean, Bernard)
Objet:
notaire associé exerçant
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CHAUVET & FAVRE - NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000050145749(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 202429/08/2024
De: CHAUVET (Bruno, Jean, Bernard)
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ETUDE CHAUVET & FAVRE - OFFICE NOTARIAL DU VAL D'ABONDANCE »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000041610248(source JORF)
nomination
21 Février 202021/02/2020
De: CHAUVET (Bruno, Jean, Bernard)
Objet:
notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ETUDE CHAUVET & FAVRE - OFFICE NOTARIAL DU VAL D'ABONDANCE »
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000041610248(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 202021/02/2020
De: Chauvet (Bruno)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Saclay (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000031561170(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Bruno CHAUVET
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
Au titre de la première section, représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
JORFTEXT000028860727(source JORF)
nomination
19 Avril 201419/04/2014
De: Bruno CHAUVET
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000026939970(source JORF)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno CHAUVET
Conseil national professionnel d'oncologie radiothérapie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Chauvet (Bruno)
service de la qualité, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000246159(source JORF)
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Chauvet (Bruno)
service de la qualité, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000826309(source JORF)
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Chauvet (Bruno)
service de la qualité, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268061(source JORF)
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Chauvet (Bruno, Jean, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000234490(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.